Assurer un véhicule pour vos activités
Pour la mise en oeuvre de vos actvités, vous êtes parfois amenés à utiliser un véhicule personnel, louer un véhicule auprès d'un professionnel, ou bénéficier d'un prêt : cette situation n'est pas assurable par le biais de l'un de nos contrats.
PRECAUTIONS A PRENDRE
- lorsque vous utiisez un véhicule personnel : l'utilisation dans un cadre de loisirs et de bénévolat est toujours garantie par l'assureur de votre véhicule, sans déclaration préalable auprès de celui-ci. Un inconvénient : le nombre limité de personnes transportées par véhicule.
- lorsque vous louez un véhicule : c'est la solution qui peut être utilisée pour palier aux contraintes de la solution précédente. Vous n'avez pas d'autre choix que de souscrire l'assurance qui vous est proposée par le loueur. Une particularité dans ce cas qui peut se révèler être une difficulté : vous devez déclarer le conducteur unique du véhicule. Ce n'est pas toujours le cas. Cette possibilité est désormais assurable mais entraine une majoration de la prime d'assurance.
- lorsque vous bénéficiez d'un prêt de véhicule : selon les endroits, certains clubs peuvent bénéficier du prêt d'un véhicule mis à disposition par une autre association, d'un CDOS, ... Très souvent, dans ce cas, on vous demande d'assurer ce véhicule pendant la période du prêt. Cette situation est difficilement assurable, voire inassurable. En effet, le Code des Assurances impose au propriétaire d'un véhicule de l'assurer. Assurer à nouveau ce même véhicule consiste à réaliser un "cumul d'assurance" notamment sur la garantie "responsabilité civile"... Les assureurs ont horreur de ce cumul et les amènent de plus en plus à refuser d'assurer cette situation.
Nous sommes dans une impasse pour laquelle nous n'avons pas de solution aujourd'hui.