Règlements intérieurs des commissions

Cette page regroupe les RI de nos 18 commissions.

Le rôle de ces commissions est expliqué dans l'article : Pôles, commissions, délégations et chargés de mission

A remarquer :

- le fonctionnement de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales (CSOE) figure dans l'article 20 nos statuts, cette commission étant une commission imposée par le Code du Sport. Il n'y a donc pas de RI pour cette commission.

- le RI de la commission "Base de Données" est en cours de conception, cette commission ayant été crée en 2025.