Pôles, commissions, délégations et chargés de mission

POLES, COMMISSIONS , DELEGATIONS et CHARGES de MISSIONS

 

A – POLES et COMMISSIONS

 

Les activités de la FFS sont structurées au sein de pôles créés par le Conseil d'administration.

Chaque administrateur assure une fonction particulière au sein du conseil d'administration.

Les administrateurs non membres du bureau sont, soit des délégués soit des coordinateurs des pôles qui regroupent plusieurs commissions.

L'article 14 du règlement intérieur précise les missions de chacun des 6 pôles.

Le rôle de coordinateur d'un pôle est de veiller à la réalisation des actions et de faire remonter au bureau fédéral et au CA toute difficulté pouvant être rencontrée pour leur réalisation.

Chaque pôle (organisé selon un règlement intérieur type) constitue une équipe composée des présidents de commissions et délégués concernés, des groupes de travail éventuels et du coordinateur de pôle membre du conseil d'administration.

Au sein des pôles, les responsables de commission sont force de proposition. Ils informent le coordinateur de pôle du calendrier de leurs actions et doivent le solliciter en premier lieu pour toutes questions qu'ils sont amenés à se poser.

Un contact fréquent et régulier doit permettre d'échanger sur le calendrier de réalisation des actions, sur les moyens à mobiliser, de proposer des réunions téléphoniques ou physiques et des arbitrages si nécessaire, etc...

Le coordinateur doit être présent aux réunions essentielles de chaque commission constituant son pôle, son rôle n'étant pas de faire à la place des commissions ou des instances fédérales concernées. Il est un facilitateur qui doit aider à la réalisation des actions programmées.

Pour cela, il peut demander que soit mis à l'ordre du jour du conseil d'administrations tel ou tel point particulier concernant son pôle avec éventuellement la présence d'un ou plusieurs présidents de commission.

Les frais de fonctionnement du coordinateur sont pris en charge par le conseil d'administration.

Les actions menées au sein du pôle par les commissions sont imputées sur le budget des commissions.

Le coordinateur participe à la discussion sur l'élaboration du budget des commissions qui composent le pôle dont il a la responsabilité.

Le coordinateur mobilise si nécessaire les membres de la Direction technique nationale ou les salariés du siège. L'administrateur doit aussi communiquer sur les actions conduites, mobiliser les comités régionaux et comités départementaux qui concourent également à la réalisation des actions.

Au sein des pôles, chaque commission est dirigée par un binôme de préférence mixte élu pour 4 ans par le Conseil d'administration.
Les commissions sont des structures internes à la Fédération, instituées par le Conseil d'administration, chargées de mettre en œuvre la politique fédérale dans leur domaine d'activité. Leur fonctionnement est fixé par un règlement intérieur. Elles disposent d'un budget spécifique.

Le président de la commission est chargé d'appliquer la politique de la FFS dans les domaines de compétences de sa commission ; il présente un budget prévisionnel et un bilan financier pour chaque exercice. Les présidents des commissions sont convoqués obligatoirement une fois par an au conseil d'administration, avec voix consultative. Ils siègent de droit avec voix consultative aux assemblées générales.

La Fédération dispose de 16 commissions répondant à la définition ci-dessus.

N'est pas prise en compte ici la commission de surveillance des opérations électorales dont la composition et les modalités de fonctionnement sont définies à l'article 20 des statuts fédéraux.

Ces 16 commissions disposent d'un règlement intérieur rédigé conformément à un canevas type défini par le Conseil d'administration conformément à l'article 33 du RI FFS.

Elles sont regroupées en 6 pôles :

Le pôle FORMATION qui a pour but :

  • d'harmoniser tous les référentiels de formations des différentes activités de la fédération.
  • de mettre en œuvre les protocoles d'études sur le matériel
  • De définir le contenu des formations professionnelles et les formations diplômantes délivrées par la fédération
  • de prévenir les risques liés à la pratique de ses activités

Il est composé des commissions suivantes :

  • L'École française de spéléologie (EFS) assure la formation technique des spéléologues, met à jour la base de données des brevetés et des stagiaires, harmonise les techniques avec les autres commissions fédérales, organise et anime les journées d'études annuelles de l'EFS, établit le bilan annuel des actions d'enseignement de l'EFS, assure l'accueil et la formation de spéléologues étrangers dans les stages EFS, en collaboration avec la CREI, élabore.de la documentation pédagogique, publie des articles techniques spécialisés dans Spelunca (ou Karstologia), assure et promeut la prévention des accidents et la sécurité.
  • L'école française de canyonisme (EFC) forme les pratiquants et les cadres, les sensibilise aux risques de l'activité et prévient tout type d'accident. Elle assure la représentation de la FFS dans le gestion inter fédérale du canyonisme, aide à la structuration de commissions décentralisées dans les CDS et CSR, mène des actions de protection de l'environnement notamment en assurant la mise en place et le suivi du fichier des sites de pratique.
  • L'École française de plongée souterraine (EFPS) assure la promotion de l'activité en diffusant une philosophie de prévention plutôt que d'incitation à la pratique, forme les plongeurs, apporte une aide matérielle aux stages régionaux, s'occupe des secours en plongée en collaboration avec le SSF, réalise un stage international de formation et forme de nombreux plongeurs étrangers en coopération avec la CREI. Elle participe à la commission interfédérale d'agrément FFS/FFESSM, intervient comme soutien dans les problèmes que rencontrent les plongeurs sur le libre accès aux cavités, en collaboration avec les instances juridiques de la FFS. Elle travaille à la réalisation d'ouvrages et de documentation techniques et contribue à l'étude et à la protection du milieu, en collaboration avec la Commission environnement.

 

Le pôle SANTE – SECOURS qui a pour but de :

  • Définir les orientations destinées à mettre en œuvre les actions de préservation de la santé des pratiquants,
  • Edicter le règlement antidopage,
  • Informer et former les fédérés en matière de sauvetage,
  • Intervenir en cas de secours,
  • Mettre en place des formations aux techniques de secours en milieu souterrain,
  • Diriger les secours spéléologiques sous terre.

Il est composé des commissions suivantes :

  • La commission médicale (Comed) applique au sein de la FFS les dispositions législatives et réglementaires relatives à la protection de la santé des pratiquants et à la prévention du dopage. Elle organise la médecine fédérale et définit et met en œuvre la politique et la réglementation sanitaire fédérale destinée à l'ensemble des fédérés. Elle émet des avis et participe à la réflexion sur tout sujet à caractère sanitaire tel que la surveillance médicale des pratiquants, la veille épidémiologique ou la lutte et la prévention du dopage.
  • La commission secours organise la gestion des secours lors des accidents en collaboration avec l'administration, assure une prévision opérationnelle et participe activement à la prévention des accidents.

 

Le pôle DEVELOPPEMENT qui a pour but de :

  • Mener une politique d'actions notamment vers les familles et les jeunes-
  • Assurer le développement de la pratique de la spéléologie et du canyonisme,
  • Rendre nos activités accessibles au plus grand nombre.

         Il est composé de :

  • La commission « jeunes » a pour but de rassembler les jeunes fédérés autour d'actions, d'activités, de stages et d'explorations dédiés spécifiquement aux jeunes de moins de 26 ans.  Son principal levier d'action est le suivi et la création d'Ecoles Départementales de Spéléologie et de Canyonisme

 

Le pôle PATRIMOINE, SCIENCES et ENVIRONNEMENT qui a pour but de :

  • d'affirmer, faire connaître et reconnaître l'expertise de la FFS et de ses structures déconcentrées sur les milieux de pratique,
  • d'enregistrer et archiver l'ensemble des connaissances liées à la pratique de ses activités,
  • d'articuler les actions des commissions du pôle avec les politiques publiques de recherche et de conservation des espaces naturels,
  • de coordonner la gestion et la préservation des milieux de pratique sur l'ensemble du territoire, de valoriser l'expertise de la FFS et de ses structures déconcentrées par l'accompagnement à la mise en œuvre de prestations de service rémunérées et non rémunérés.
  •  
  • Il est composé des commissions suivantes :
  • La commission scientifique (cette commission n'a pas de site) assure la promotion interne et externe de l'activité scientifique, exploratoire et culturelle dans les domaines qui concernent les territoires de pratique des activités de la FFS.
  • La Commission environnement (cette commission n'a pas de site) a pour mission la conservation, la protection et la valorisation du monde souterrain et de son environnement en zone karstique ainsi que des canyons et des cavités artificielles. Elle concourt à la sauvegarde des paysages, du patrimoine géologique, archéologique et paléontologique ainsi que de la flore et de la faune souterraine. Elle contribue à la protection de l'eau grâce à des actions de sensibilisation, de prévention et par le signalement des pollutions. Elle assure la défense du libre accès raisonné aux sites de pratique et leur valorisation via le conservatoire du milieu souterrain.
  • La commission documentation collecte les documents susceptibles d'entrer dans le patrimoine de la spéléologie et du canyonisme, conserve et archive ces documents et diffuse le contenu de ce patrimoine au plus grand nombre.
  • La commission base de données a pour mission de fournir un outil de gestion des données spéléologiques qui assure la pérennité, la protection et le partage des informations dans le respect de la volonté des contributeurs et de la déontologie fédérale. D'assurer la formation et l'accompagnement des clubs et CDS intéressés par la gestion des données spéléologiques. De mettre en place des protocoles d'échange entre les commissions (scientifique, documentation, bibliographie, etc.) et autres structures de la FFS. Et de  renforcer les relations avec les organismes extérieurs à la FFS qui gèrent des données karstiques.

 

Le pôle COMMUNICATION et PUBLICATIONS qui a pour but de :

  • d'organiser et développer la communication Interne vers les fédérés, les clubs, les structures fédérales
  • de développer la communication externe vers les médias, les annonceurs
  • promouvoir les relations interfédérales
  • promouvoir les relations et expéditions internationale
  • Valoriser les travaux des fédérés en contribuant à leur publication
  • Etre au centre de l'information,
  • Faire du journalisme de terrain
  • Etre le vecteur de l'information fédérale

         Il est composé des commissions suivantes :

  • La commission communication (CoCom) en liaison avec le coordinateur de pôle met en œuvre la politique de communication définie par le Conseil d'administration, réalise des actions visant à donner une image positive de la spéléologie et du canyonisme auprès du public et des administrations, assure dans les médias la promotion de la spéléologie et du canyon, anime la communication interne de la Fédération avec les commissions à destination des fédérés, des clubs, des CDS et CSR. Elle coordonne l'organisation des Journées nationales de la spéléologie et du canyonisme.
  • La commission audiovisuelle forme les photographes et vidéastes, organise des rencontres annuelles, tient à jour une liste des spécialistes susceptibles de participer à des projections, assiste les structures déconcentrées qui organise un congrès fédéral ou un festival, propose une liste d'images libres de droit pour les médias et les publications fédérales et promeut la commission audiovisuelle en France et à l'étranger en coopération avec la CREI.
  • La commission Spelunca - Karstologia coordonne la publication de la revue officielle de la Fédération, Spelunca (trimestrielle) et en collaboration avec l'Association Française de Karstologie, la revue semestrielle "Karstologia".

 

Le pôle VIE ASSOCIATIVE qui a pour but :

  • d'apporter aux fédérés et aux clubs les conditions adaptées à la pratique de leurs activités,
  • mettre en œuvre les actions liées à la vie administrative, juridique et financière de la fédération : licence, assurance facilitant la pratique des fédérés,
  • mettre en place les recommandations et les instances disciplinaires.

         Il est composé des commissions suivantes :

  • La commission financière et statistiques (COFIN) est chargée de donner des informations, des avis sur la gestion financière de la Fédération, et de produire, analyser, archiver et diffuser des données statistiques.
  • La commission statuts et règlements fédéraux (CSRF) vérifie la conformité des Statuts et Règlements intérieurs (RI) des CDS, CSR et commissions, ainsi que ceux des nouveaux clubs au fonctionnement et aux statuts fédéraux. Elle répond aux demandes de renseignements sur l'application des textes réglementaires, assure une veille juridique et propose des modifications des statuts et règlements fédéraux en fonction des demandes du Bureau fédéral, du Conseil d'administration ou en application de l'évolution du code du sport.
  • La commission de surveillance des opérations électorales, commission statutaire, imposée par le code du Sport et qui est en charge de l'organisation des votes en AG 
  • Le Comité d'éthique et de déontologie est doté d'un pouvoir d'appréciation indépendant, habilité à saisir les organes disciplinaires compétents et chargé de veiller à l'application de la charte d'éthique et de déontologie et au respect des règles y afférentes ainsi qu'aux règles de prévention et de traitement des conflits d'intérêts
  • La Commission des relations et échanges internationaux (CREI) met en œuvre la politique internationale définie par l'Assemblée générale de la FFS. Elle instruit les dossiers présentés par les commissions ou les comités régionaux concernant des échanges et des formations soit dans les pays demandeurs soit en invitant des spéléologues étrangers sur des formations. Elle organise les éventuels appels à projets selon des orientations du CA, établit la liste des projets de relations internationales qui seront présentées au CA, instruit les dossiers d'expédition nationale, collecte, archive et met à disposition sur le site fédéral les comptes rendus des actions ou des expéditions. Elle met au point les protocoles ou conventions d'échanges.
 

B – DELEGATIONS et CHARGES de MISSIONS

B1 – Les délégations

Conformément à l'article 36 du RI de la FFS, le Président peut nommer des délégués pour le représenter dans des instances nationales ou internationales ou encore pour la tenue de missions particulières. Les activités des Délégués concernent l'ensemble des pôles et commissions

 

  • Délégué à l'Union internationale de spéléologie (UIS) : Chaque pays désigne un délégué. Le délégué français est désigné par le Président de la FFS, après appel de candidature et avec l'accord du Conseil d'administration. Il a pour rôle de représenter la FFS à l'UIS, d'y défendre ses intérêts, de promouvoir la présence française dans les instances internationales, de participer activement aux congrès internationaux qui ont lieu tous les 4 ans et d'organiser la délégation française. Il rend compte au Conseil d'administration et à l'Assemblée générale des résultats de sa mission.
  • Délégué à la Fédération spéléologique européenne (FSE) : La FFS est membre de la FSE. Elle désigne conformément à l'article 36 du RI de la FFS un délégué et un vice-délégué. Ils représentent la FFS au sein de la FSE, assurent le lien avec les délégués des autres pays membres, sont force de proposition pour tout projet de développement de la FSE comme de la spéléologie en Europe. Ils rendent compte au Conseil d'administration et à l'Assemblée générale de leur mission.
  • Délégué à la Fédération internationale de canyon amateurs (FIC) : La FFS est membre de la FIC. Elle désigne conformément à l'article 36 du RI de la FFS un délégué et un vice-délégué. Ils représentent la FFS au sein de la FIC, assurent le lien avec les délégués des autres pays membres, sont force de proposition pour tout projet de développement du canyonisme. Ils rendent compte au Conseil d'administration et à l'Assemblée générale de leur mission.
  • Le délégué assurance : Spécialiste en matière d'assurances, il est chargé de gérer au sein du pôle « Vie associative » avec l'aide d'un salarié du siège fédéral l'ensemble des problèmes d'assurances de la FFS et de conseiller les dirigeants dans les domaines des biens meubles et immeubles de la FFS et des divers contrats : adhérents, locaux des clubs, ... Il assure le suivi des dossiers de déclaration d'accidents en lien avec le courtier et l'assureur, mène une veille juridique (suivi des jurisprudences sportives, analyse) et met à jour le site de la Délégation assurance. Il est désigné conformément à l'article 37 du RI de la FFS, par le Conseil d'administration après appel de candidature pour la durée de l'olympiade.
  • Le délégué juridique : Choisi en raison de ses compétences, il donne un avis sur toute question juridique et travaille en partenariat avec le ou les avocats dont s'entoure la FFS. Il est désigné conformément à l'article 37 du RI de la FFS, par le Conseil d'administration après appel de candidature pour la durée de l'olympiade.
  • Le médiateur : La désignation et la mission du médiateur s'inscrivent dans le cadre légal de la législation française.
    La médiation est un mode alternatif de règlement des différends impliquant l'intervention d'un tiers neutre, impartial et indépendant.
    Conformément à l'article 36 du Règlement intérieur de la FFS, le Président, après avis du conseil d'administration donne délégation pour la durée du mandat à une personne qualifiée pour exercer la fonction de médiation au sein de la Fédération concernant les conflits impliquant des personnes ou des structures.
    Cette personne ne peut pas être membre du conseil d'administration ou d'une commission disciplinaire, président (ou président adjoint) de commission, de comité régional ou départemental.
    Le médiateur de la Fédération pourra, en cas de besoin, s'entourer d'un ou de plusieurs délégués adjoints pour l'aider dans sa mission, après accord du Président de la Fédération.
  • Délégation Prévention et lutte contre les violences sexistes, sexuelles et discriminations (VSSD) : le délégué est chargé de mettre en place des actions de prévention et d'accompagner les élus et les cadres dans la lutte contre les VSSD et de traiter les situations de VSSD.
  • Délégation impulsion politique de coordination et stratégie ( IPCS)

 

B2 – Les chargés de mission

Après appel de candidature, le Conseil d'administration peut désigner des chargés de mission. Leurs frais sont pris en charge sur le budget de la FFS, après accord du trésorier fédéral.

  • Prix fédéraux : La FFS délivre deux prix : le prix Frédérik Hammel et le prix Martel / de Joly. Le chargé de mission pour les prix fédéraux lance l'appel de candidatures dans Spelunca pour chacun des prix dans les délais fixés, constitue les jurys et en assure la présidence et organise la remise des prix lors du congrès fédéral. Ce chargé de mission est en principe nommé pour la durée d'une olympiade.
  • Fonds d'aide aux actions locales (FAAL) : Le Fonds d'aide aux actions locales est destiné à soutenir les adhérents dans la réalisation d'actions locales dont l'intérêt ou l'ampleur justifient une aide financière fédérale. Le FAAL est géré par un coordonnateur, désigné par le Conseil d'administration, après appel de candidature. Il s'entoure de trois ou quatre personnes dont au moins deux administrateurs. Il est désigné pour la durée d'une olympiade. Les modalités d'utilisation et de mise en œuvre d'un dossier FAAL sont présentées dans le Pôle développement.
  • Musée et objets historiques : La Fédération française de spéléologie a pour mission la protection, la conservation et l'exploitation des objets historiques qui lui sont confiés dont le « Fonds Pallu ». Ces objets uniques faisant partie du patrimoine historique de la spéléologie française, sont irremplaçables et constituent la plus importante collection réunie à ce jour. Le chargé de mission aux musées et objets historiques veille au respect de la convention concernant le « fonds Pallu », assure le suivi et l'animation des diverses collections et veille à leur conservation. Il est désigné par le Conseil d'administration pour toute la durée de sa mission.
  • Médailles et distinctions honorifiques : Le chargé de mission a pour rôle d'étudier toute demande de nomination de membres d'honneur, de tenir à jour la liste des membres d'honneur, de préparer une notice pour chaque impétrant, de proposer des membres méritants pour toutes distinctions honorifiques. Il est désigné par le Conseil d'administration, après appel de candidature, pour la durée d'une olympiade.
  • Développement scolaire et label scolaire : La FFS soutient et encourage les établissements scolaires qui proposent la spéléologie dans leur cursus de formation et labellise les plus innovants.
  • Label jeunes : Des aides sont proposés aux jeunes qui souhaitent se former à la spéléologie, au canyonisme ou à la plongée souterraine. La chargée de mission se doit de faire connaitre le dispositif et d'informer les responsables de stage, les élus et les jeunes sur ce dispositif
  • Handicap : En lien avec la Comed, la FFS souhaite relancer le projet « spéléo et canyon pour tous » en mettant en avant les réalisations des clubs et des CDS.
     
  • Chargé de mission auprès de la commission interfédérale de plongée souterraine (CIPS) : Il représente la FFS et sa commission plongée souterraine aux réunions de la commission interfédérale de plongée souterraine.
  • Rédacteur en chef de Spelunca : Il est désigné par le Conseil d'administration. Il a la charge de la publication de Spelunca.
  • Rédacteur en chef de Karstologia : il est désigné par le Conseil d'administration de la FFS et par celui de l'AFK. Il a la charge de la publication de Karstologia.