Pratiquer la spéléologie ou le canyonisme n'est pas une activité solitaire, les grandes explorations et les grandes réussites sont des œuvres collectives, fruits d'efforts et de recherches qui ont pris naissance au sein de clubs.
Même si la première découverte avec la spéléologie ou le canyonisme est souvent arrivée soit en visitant un site aménagé pour le tourisme soit à l'occasion d'une sortie en centre de vacances et pourquoi pas au cours des journées nationales de la spéléologie et du canyonisme , si le virus vous a attrapé, alors vous pouvez adhérer à la Fédération Française de Spéléologie par l'intermédiaire d'un de ses 400 clubs.
Adhérer à la Fédération vous fera bénéficier d'offres de stages, d'une assurance taillée sur mesure et de la certitude de pouvoir disposer d'un encadrement qui vous permettra de progresser dans la découverte de nos activités. Adhérer à la fédération vous permettra de découvrir des régions ou des pays sous un angle nouveau en participant aux expéditions.
Être membre de la Fédération c'est contribuer à donner les moyens aux clubs, aux comités départementaux, aux comités régionaux de rendre plus lisible nos activités. C'est aussi la possibilité de participer aux différentes instances qui concernent nos milieux de pratique, c'est permettre d'assurer sa représentation au niveau international.Vous aurez également un aperçu exhaustif des réalisations grâce aux deux revues fédérales Spelunca et Karstologia :
- Spelunca vous fera découvrir tous les 3 mois les cavités et canyons explorés en France et sur toute la planète par les membres de la Fédération et vous donnera également des informations sur la vie de votre Fédération.
- Karstologia vous proposera une lecture scientifique de ces mondes. Le bulletin d'abonnement pour ces revues est disponible sur le site fédéral.
L'assurance responsabilité civile est incluse dans la licence fédérale.
Ces tarifs sont applicables à compter du 01/09/2023 pour la saison 2024.
Cotisation Club |
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Affiliation | |
Affiliation club (+ Spelunca & Karstologia) | 94,00 € |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter à ce montant. Renseignez vous. | |
Assurance Locaux | |
1ère Option (Surface inférieure ou égale à 50 m2) | 83 € |
2ème Option (Surface comprise entre 51 et 100 m2) | 110 € |
3ème Option (Surface comprise entre 101 et 200 m2) | 165 € |
Si votre local fait plus de 200 m2, contacter la Délégation Assurance | |
Assurance du contenu d'un véhicule ou d'une remorque | 50 € |
ATTENTION : cette possibilité n'est offerte qu'aux structures ayant déjà souscrit l'assurance de leur local. | |
Cotisation membre de club |
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Licence pratiquant membre club (avec assurance responsabilité civile incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif (assurance responsabilité civile incluse) | 75,00 € |
Licence tarif Famille (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
49,00 € |
Licence Jeune (-26 ans) (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
49,00 € |
Licence Spéciale JNSC (offre valable jusqu'au 31/12/2023 - assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux participants aux JNSC 2023 qui se fédèrent pour la première fois. La réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale s'ils adhérent avant le 31 décembre 2023. |
49,00 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin (assurance responsabilité civile incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2024. |
49,00 € |
Licence dirigeant/accompagnateur membre club (avec assurance responsabilité civile incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) | 45,00 € |
Licence tarif Famille dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
29,50 € |
Licence Jeune (-26 ans) dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
29,50 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2024. |
29,50 € |
Les remises ne se cumulent pas. | |
Cotisation membre individuel |
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Licence pratiquant individuel (avec assurance responsabilité civile incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif (assurance responsabilité civile incluse) | 103,00 € |
Licence tarif Famille (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
63,00 € |
Licence Jeune moins de 26 ans (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
63,00 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin (assurance responsabilité civile incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2024. |
63,00 € |
Licence dirigeant/accompagnateur individuel (avec assurance responsabilité civile incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) | 60,00 € |
Licence tarif Famille dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
48,00 € |
Licence Jeune moins de 26 ans dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
47,00 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin dirigeant/accompagnateur (assurance responsabilité civile incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2024. |
48,00 € |
Les remises ne se cumulent pas. | |
Cotisation partenaire privilégié étranger |
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Affiliation club (+ Spelunca & Karstologia) | 94,00 € |
Licence partenaire privilégié étranger (assurance responsabilité civile incluse) | 58,00 € |
Licence partenaire privilégié étranger jeune (-26 ans) (assurance responsabilité civile incluse) | 31,50 € |
Cotisation membre temporaire étrangers |
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Licence temporaire 30 jours pour les ressortissants étrangers (assurance responsabilité civile incluse) | 49,22 € |
Abonnement |
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Abonnement membre licencié | |
Spelunca (4 numéro par an) | 25,00 € |
Spelunca (4 numéro par an) - Tarif nouvel abonné Pour bénéficier de cette réduction, le membre ne doit jamais avoir été abonné à Spelunca, ou ne pas l'avoir été depuis 3 ans ou plus. Cette réduction ne s'applique pas aux abonnements groupés. |
12,50 € |
Karstologia (2 numéro par an) | 27,50 € |
Spelunca & Karstologia | 47,00 € |
Abonnement non licencié | |
Spelunca | 25,00 € |
Spelunca (4 numéro par an) - Tarif nouvel abonné Pour bénéficier de cette réduction, le membre ne doit jamais avoir été abonné à Spelunca, ou ne pas l'avoir été depuis 3 ans ou plus. Cette réduction ne s'applique pas aux abonnements groupés. |
12,50 € |
Karstologia | 45,00 € |
Frais d'envoi pour les personnes résidents à l'étranger | 9,00 € |
Assurance individuelle accident annuelle pratiquantElle garantit les dommages corporels que vous pouvez subir lors de la pratique de toutes les activités de la FFS (spéléologie, canyon, plongée) et de nombreuses activités annexes pratiquées en tous lieux (les différences entre les options sont listées dans le résumé des garanties d'assurance). Rappel : les nouveaux adhérents 2024 qui prennent une licence et s'assurent à partir du 1er septembre 2023 bénéficient d'une extension de garantie de la date de souscription au 31 décembre 2023. |
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Option 1 | 30,50 € |
Option 1 - Tarif Jeune (-26 ans) | 14,00 € |
Option 2 | 47,00 € |
Option 3 | 61,00 € |
Tarifs assurance Famille : accessibles aux familles de deux personnes ou plus et applicable sur les 3 options et pour chaque membre. Par famille, il faut entendre « domiciliés à la même adresse ». Ces 2 personnes ou plus doivent s'inscrire en même temps. |
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Option 1 | 14,00 € |
Option 2 | 23,00 € |
Option 3 | 29,50 € |
Tarifs second Semestre : accessible aux personnes se fédérant pour la 1ere fois, après le 1er juin 2024. |
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Option 1 - Tarif Jeune (-26 ans) | 14,00 € |
Option 1 | 16,00 € |
Option 2 | 30,00 € |
Option 3 | 42,00 € |
Assurance individuelle accident annuelle dirigeant/accompagnateurElle garantit les dommages corporels que vous pouvez subir pour l'ensemble des activités et garanties prévues limitativement au contrat pour les dirigeants/accompagnateurs (les différences entre les options sont listées dans le résumé des garanties d'assurance). Rappel : les nouveaux adhérents 2024 qui prennent une licence et s'assurent à partir du 1er septembre 2023 bénéficient d'une extension de garantie de la date de souscription au 31 décembre 2023. |
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Option 1 | 17,00 € |
Option 2 | 26,00 € |
Assurance temporaire |
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Assurances d'initiation - tarif applicable au 1er janvier 2024 | |
Assurance initiation de 2 à 3 jours | 15,50 € |
Assurance initiation à la journée | 7,20 € |
initiation de masse - tarif applicable au 1er janvier 2024 | |
forfait 1 journée | 109,00 € |
initiation hors milieu souterrain - tarif applicable au 1er janvier 2024 | |
forfait un lieu de pratique | 109,00 € |
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Assurance individuelle accident temporaire |
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Assurance 30 jours pour les ressortissants étranger | |
1 mois | 24,00 € |
L'assurance responsabilité civile (RC) et l'assurance protection juridique (PJ) sont incluse dans la licence fédérale.
Ces tarifs sont applicables à compter du 01/09/2024 pour la saison 2025.
Cotisation Club |
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Affiliation | |
Affiliation club (+ Spelunca & Karstologia) | 97,00 € |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter à ce montant. Renseignez vous. | |
Assurance Locaux | |
1ère Option (Surface inférieure ou égale à 50 m2) | Tarif communiqué ultérieurement |
2ème Option (Surface comprise entre 51 et 100 m2) | Tarif communiqué ultérieurement |
3ème Option (Surface comprise entre 101 et 200 m2) | Tarif communiqué ultérieurement |
Si votre local fait plus de 200 m2, contacter la Délégation Assurance | |
Assurance du contenu d'un véhicule ou d'une remorque | Tarif communiqué ultérieurement |
ATTENTION : cette possibilité n'est offerte qu'aux structures ayant déjà souscrit l'assurance de leur local. | |
Cotisation membre de club |
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Licence pratiquant membre club (avec assurance RC1 et PJ2 incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif (assurance RC1 et PJ2 incluse) | 77,50 € |
Licence tarif Famille (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
50,50 € |
Licence Jeune (-26 ans) (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
50,50 € |
Licence Spéciale JNSC (offre valable jusqu'au 31/12/2024 - assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux participants aux JNSC 2024 qui se fédèrent pour la première fois. La réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale s'ils adhérent avant le 31 décembre 2024. |
50,50 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin (assurance RC1 et PJ2 incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2025. |
50,50 € |
Licence dirigeant/accompagnateur membre club (avec assurance RC1 et PJ2 incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) | 46,50 € |
Licence tarif Famille dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
30,00 € |
Licence Jeune (-26 ans) dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
30,00 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2025. |
30,00 € |
Les remises ne se cumulent pas. | |
Cotisation membre individuel |
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Licence pratiquant individuel (avec assurance RC1 et PJ2 incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif (assurance RC1 et PJ2 incluse) | 106,50 € |
Licence tarif Famille (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
64,50 € |
Licence Jeune moins de 26 ans (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
64,50 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin (assurance RC1 et PJ2 incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2025. |
64,50 € |
Licence dirigeant/accompagnateur individuel (avec assurance responsabilité civile incluse) | |
Des cotisations locales (CDS et/ou CSR) peuvent s'ajouter aux montants ci-dessous. Renseignez vous. | |
Licence plein tarif dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) | 61,50 € |
Licence tarif Famille dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux adhérents d'une même famille, domiciliés à la même adresse, à partir du deuxième membre (à condition que le premier membre de la famille ait pris sa licence « Tarif normal »). La réduction s'applique uniquement sur le montant de la licence fédérale. |
49,00 € |
Licence Jeune moins de 26 ans dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) Ce tarif est accordé aux membres de moins de 26 ans (à la date de souscription). Une réduction est appliquée sur le montant de la licence fédérale. |
48,00 € |
Licence 1ère adhésion après le 1er juin dirigeant/accompagnateur (assurance RC1 et PJ2 incluse) Une remise sur la licence fédérale est accordée pour toute première prise de licence après le 1er juin 2025. |
49,00 € |
Les remises ne se cumulent pas. | |
Cotisation partenaire privilégié étranger |
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Affiliation club (+ Spelunca & Karstologia) | 97,00 € |
Licence partenaire privilégié étranger (assurance responsabilité civile incluse) | 59,50 € |
Licence partenaire privilégié étranger jeune (-26 ans) (assurance responsabilité civile incluse) | 32,50 € |
Cotisation membre temporaire étrangers |
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Licence temporaire 30 jours pour les ressortissants étrangers (assurance responsabilité civile incluse) | 50,50 € |
Abonnement |
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Abonnement membre licencié | |
Spelunca (4 numéro par an) | 25,00 € |
Spelunca (4 numéro par an) - Tarif nouvel abonné Pour bénéficier de cette réduction, le membre ne doit jamais avoir été abonné à Spelunca, ou ne pas l'avoir été depuis 3 ans ou plus. Cette réduction ne s'applique pas aux abonnements groupés. |
12,50 € |
Karstologia (2 numéro par an) | 27,50 € |
Spelunca & Karstologia | 47,00 € |
Abonnement non licencié | |
Spelunca | 25,00 € |
Spelunca (4 numéro par an) - Tarif nouvel abonné Pour bénéficier de cette réduction, le membre ne doit jamais avoir été abonné à Spelunca, ou ne pas l'avoir été depuis 3 ans ou plus. Cette réduction ne s'applique pas aux abonnements groupés. |
12,50 € |
Karstologia | 45,00 € |
Frais d'envoi pour les personnes résidents à l'étranger | 9,00 € |
Assurance individuelle accident annuelle pratiquantElle garantit les dommages corporels que vous pouvez subir lors de la pratique de toutes les activités de la FFS (spéléologie, canyon, plongée) et de nombreuses activités annexes pratiquées en tous lieux (les différences entre les options sont listées dans le résumé des garanties d'assurance). Rappel : les nouveaux adhérents 2025 qui prennent une licence et s'assurent à partir du 1er septembre 2024 bénéficient d'une extension de garantie de la date de souscription au 31 décembre 2024. |
|
Option 1 | 33,50 € |
Option 1 - Tarif Jeune (-26 ans) - mis à jour le 14/08/2024. Une erreur de tarif a été précédemment publiée | 17,00 € |
Option 2 | 50,00 € |
Option 3 | 64,00 € |
Tarifs assurance Famille : accessibles aux familles de deux personnes ou plus et applicable sur les 3 options et pour chaque membre. Par famille, il faut entendre « domiciliés à la même adresse ». Ces 2 personnes ou plus doivent s'inscrire en même temps. |
|
Option 1 | 17,00 € |
Option 2 | 26,00 € |
Option 3 | 32,50 € |
Tarifs second Semestre : accessible aux personnes se fédérant pour la 1ere fois, après le 1er juin 2025. |
|
Option 1 - Tarif Jeune (-26 ans) | 17,00 € |
Option 1 | 19,00 € |
Option 2 | 33,00 € |
Option 3 | 45,00 € |
Assurance individuelle accident annuelle dirigeant/accompagnateurElle garantit les dommages corporels que vous pouvez subir pour l'ensemble des activités et garanties prévues limitativement au contrat pour les dirigeants/accompagnateurs (les différences entre les options sont listées dans le résumé des garanties d'assurance). Rappel : les nouveaux adhérents 2025 qui prennent une licence et s'assurent à partir du 1er septembre 2024 bénéficient d'une extension de garantie de la date de souscription au 31 décembre 2024. |
|
Option 1 | 20,00 € |
Option 2 | 29,00 € |
Assurance temporaire |
|
Assurances d'initiation - tarif applicable au 1er janvier 2025 | |
Assurance initiation de 2 à 3 jours | 15,50 € |
Assurance initiation à la journée | 7,20 € |
initiation de masse - tarif applicable au 1er janvier 2025 | |
forfait 1 journée | 112,00 € |
initiation hors milieu souterrain - tarif applicable au 1er janvier 2025 | |
forfait un lieu de pratique | 112,00 € |
Assurance individuelle accident temporaire |
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Assurance 30 jours pour les ressortissants étranger | |
1 mois | 27,00 € |
Documentation adhésion
-
Fiche adhérent pratiquant club 2025 Voir Telecharger
-
Fiche adhérent dirigeant/accompagnateur club 2025 Voir Telecharger
-
Fiche récapitulative des tarifs clubs 2025 Voir Telecharger
-
Fiche adhérent pratiquant club 2024 Voir Telecharger
-
Fiche adhérent dirigeant/accompagnateur club 2024 Voir Telecharger
-
Fiche "information et procédure d'adhésion à destination des clubs" Voir Telecharger
-
Fiche sur « votre responsabilité en matière d'assurance et certificat médical » Voir Telecharger
-
Fiche récapitulative des tarifs clubs 2024 Voir Telecharger
-
Information sur le contrat locaux Voir Telecharger
-
Documents " Coupon Sport " pour les clubs Voir Telecharger
Adhésions individuelles
-
Fiche tarifs et inscription membre individuel pratiquant 2024 Voir Telecharger
-
Fiche tarifs et inscription membre individuel dirigeant/accompagnateur 2024 Voir Telecharger
-
Fiche "information et procédure d'adhésion à destination des individuels " Voir Telecharger
-
Documents " Coupon Sport " pour les individuels Voir Telecharger
Documents communs aux individuels et membres de clubs
-
Cotisations locales Voir Telecharger
-
Attestation questionnaire de santé Voir Telecharger
-
Auto-questionnaire de santé Voir Telecharger
-
Résumé des garanties d'assurance Voir Telecharger
-
Formulaire de déclaration d'accident Voir Telecharger
-
Modèle de certificat médical Voir Telecharger
-
Attestation de contrôle de l'honorabilité des dirigeants et encadrants bénévoles Voir Telecharger
-
Information sur la mise en place du contrôle de l'honorabilité des dirigeants et encadrants bénévoles Voir Telecharger
-
Modalités d'utilisation de l'assurance initiation Voir Telecharger
-
Résumé des garanties pour l'assurance initiation Voir Telecharger
-
Modèle de bordereau de présence pour les sorties initiations Voir Telecharger
Autres documents
-
Formulaire de licence temporaire pour les étrangers Voir Telecharger
-
Formulaire "Conduite à tenir en cas d'accident" Voir Telecharger
-
Formulaire "Conduite à tenir en cas d'accident" - Version en anglais Voir Telecharger
-
Formulaire d'abonnement aux revues fédérales Voir Telecharger
-
Formulaire de déclaration de sinistre pour le contrat "locaux" Voir Telecharger
-
Modalités d'accès à AVENS Voir Telecharger
Procédure pour une demande d'adhésion d'un club
Procédure pour une demande d'adhésion d'un club
concernant les associations ou les sections spéléologie ou canyonisme d'associations déclarées.
Annexe 1 du règlement intérieur FFS
Contenu de la demande d'affiliation
Les demandes d'affiliation ou de ré-affiliation d'une association sportive ou de l'une de ses sections sont obligatoirement effectuées sur les imprimés officiels de la FFS.
Toute demande d'affiliation d'une association sportive doit être accompagnée :
- d'un exemplaire de ses statuts, compatibles avec les principes d'organisation et de fonctionnement de la FFS, certifié conforme par son président,
- d'une photocopie du Journal Officiel où figure la déclaration de l'association,
- de la liste des membres de son bureau (nom, date et lieu de naissance, adresse, profession et nationalité),
- d'un état du nombre d'adhérents de l'association,
- d'une déclaration d'adhésion aux statuts et règlements de la FFS,
- de la fiche nouveau club,
- du droit d'affiliation et de la cotisation d'association fixé par l'assemblée générale.
Pour les sections d'associations sportives, la demande d'affiliation doit comporter en plus :
- le règlement particulier de la section spécialisée,
- la liste du bureau de ladite section.
Pour les membres agréés, la demande d'affiliation doit être accompagnée des éléments suivants :
- la désignation de la ou des activités pratiquées au sein de l'établissement,
- le justificatif de déclaration de l'établissement auprès de l'autorité administrative conformément à l'article R. 322-1 du code du sport,
Article R 322-1 du code du sport : « Toute personne désirant exploiter un établissement mentionné à l'article L. 322-1 doit en faire la déclaration au préfet du département du siège de l'établissement deux mois au moins avant l'ouverture. » - le justificatif de la déclaration administrative pour chaque personne amenée à encadrer au sein de la structure une ou plusieurs activités sportives conformément à l'article R. 212-85 du code du sport, Article R212-85 « Toute personne désirant exercer l'une des fonctions mentionnées à l'article L. 212-1 et titulaire des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification inscrits sur la liste arrêtée par le ministre chargé des sports prévue à l'article R. 212-2 doit en faire préalablement la déclaration au préfet du département dans lequel elle compte exercer son activité à titre principal.
- La déclaration est renouvelée tous les cinq ans. Le préfet est informé de tout changement de l'un quelconque des éléments qui y figurent.
- Les pièces nécessaires à la déclaration d'activité et à son renouvellement sont fixées par arrêté du ministre chargé des sports »
- une copie des diplômes de chaque personne amenée à encadrer les pratiquants au sein de l'établissement pour une ou plusieurs activités susmentionnées,
- une description de l'établissement faisant apparaître la configuration des lieux de pratiques notamment les sites artificielsou naturels fréquentés, le matériel pour une ou plusieurs des activités susmentionnées,
- une attestation d'assurance souscrite par l'établissement en vue de couvrir sa responsabilité ainsi que celle de ses préposés et des personnes habituellement ou occasionnellement admises dans l'établissement pour y exercer les activités qui y sont enseignées,
- les statuts à jour de la personne morale responsable de l'établissement ainsi que l'identité complète de ses dirigeants et associés.
Contenu de la demande de ré-affiliation des membres agréés
Les demandes de ré-affiliation des membres agréés sont accompagnées :
- d'un état du nombre d'adhérents de l'association et de licenciés à la FFS au sein de l'association,
- de toute pièce ou de tout renseignement exigé lors de l'affiliation initiale si des modifications ont eu lieu lors de la saison écoulée,
- de la cotisation prévue à l'article 7 du RI.
Instruction de la demande et décision
L'instruction des demandes d'affiliation et de ré-affiliation est effectuée au siège fédéral.
Les demandes d'affiliation et de ré-affiliation sont examinées par la commission statuts et règlements fédéraux.
Les décisions d'affiliation et de ré-affiliation comme de refus sont prises par le bureau fédéral après avis de la commission statuts et règlements fédéraux dans les conditions prévues aux articles 2.4, 2.5 et 2.6 des statuts, et notifiée à l'association ou la structure demanderesse.
- Modèle de statuts proposés pour les clubs Telecharger
-
Fiche nouveau club Voir Telecharger
-
Engagement nouveau club Voir Telecharger